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Marques déposées par Rouland Jean Paul
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HISTOCARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HISTOCARTE
Rouland Jean Paul

Numéro de dépôt :
96617548
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque HISTOCARTE

Déposée le 25 mars 1996 par Rouland Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est Rouland Jean Paul, domicilié(e) 22 Rue de la Pépinière, 78150 Le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROULAND Jean Paul - France.

La marque HISTOCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOCARTE est expirée depuis le 25 mars 2006.

Rouland Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : FICH-POCKET , MANUSCRIT DE JOIE EDITION DU MOINILLON , FICH-POCH


Rouland Jean Paul - 22 Rue de la Pépinière, 78150 Le Chesnay - France


ROULAND Jean Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Papier et cartons (Brut mi ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie - Produits d'imprimerie, articles pour reliures, photographies papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés - Cartes postales